La taxation écologique | Vers une grande réforme

Quatre autres grandes réformes sont sur le table :

2 axes possibles pour ce qui est de l'écotaxe.

  1.   Une aide à la production permettrait d'équilibrer la hausse de l'écotaxe. Le principe serait de "pénaliser" tous les produits qui génèrent de la pollution et au contraire accorder des subventions à ceux qui respectent l'environnement.

Pour cela, on peut facilement imaginer la mise en place d'une prime qui serait accord à chaque production ou bien acheteur selon l'usage passé d'aliment ou de matériau non respectueux de l'environnement. De ce fait, les activités polluantes ne serait pas directement désavantager. Par contre, pour mettre en application cette prime, cela ne serait pas simple car une telle stratégie nécessite de bien connaitre l'ensemble des mécanismes de fabrication et/ou de production.

De plus, plusieurs questions se poseraient, notamment quid des entreprises récemment crées et comment adapter cette stratégie en fonction de l'avancée technologique ? Admettons que les entreprises modifient leurs processus de fabrication afin de rendre leur activité moins nocive pour la planète, rien ne laisse à penser que les consommateurs vont changer leur façon d'acheter et qu'ils vont s'orienter vers les produits verts.

  1. Pour inciter les entreprises à jouer le jeu, car forcément cela aura un coût supplémentaire, on peut imaginer une baisse de charges sociales afin d'équilibrer la balance.

 Comme évoqué, ci-dessus inciter les entreprises à modifier leur activité, leurs processus de fabrication va obligatoirement générer des frais supplémentaires et augmenter le coût de leur production. En échange de cet effort, il faut récompenser les entreprises en les aidant à recruter sans être taxé. Cela nécessite de réformer la fiscalité des entreprises mais malheureusement ce genre de réformes est très onéreuse.

D'autres solutions à envisager

Selon certains experts, il serait plus judicieux de taxer les produits importés par des pays qui eux, n'ont pas opté pour la mise en place de l'écotaxe. Il faudrait pour cela que les pays d'Europe taxent les autres pays en faisait payer par exemple 100 € par tonne de CO2 émise. Pour appuyer cette action, l'OMC pourrait insister sur l'importance de cette réforme écologique et l'importance que chaque producteur reçoive le même traitement. Soyons honnête, ce plan est quasi impossible à réaliser tellement il est difficile de calculer précisément la quantité de CO3 émise par chaque producteur.

Cela ne résout pas le problème de la compétitivité par rapport aux échanges extérieurs mis à part en mettant en place le remboursement de l'écotaxe à l'exportation. Il est très peu probable que l'OMC accepte ce genre de stratégie.

L'idée la plus intéressante et ambitieuse serait la mise en place d'une écotaxe qui permettrait une réduction des charges sociales de l'employeur tout en taxant les pays qui n'ont pas adopté cette taxe.

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